Déposée le 15 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS CLARTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLARTES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS CLARTES domicilié(e) 29 Rue de Miromesnil,75008 PARIS (dossier no 2315099) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 123 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 093 (dossier no 2315099) - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLARTES est expirée depuis le 15 septembre 2016.
EDITIONS CLARTES a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRE DES NATIONS
EDITIONS CLARTES société anonyme - 29 Rue de Miromesnil,75008 PARIS (dossier no 2315099) - 75008 - France - SIREN 404123242
CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 093 (dossier no 2315099) - 75440 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2006 n°2315099 - Publication au BOPI 2006-05-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09
Renouvellement sans limitation n°2075100 - Publication au BOPI 1996-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Inscription le 4 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206284 - Publication au BOPI 1996-09-04
Inscription le 3 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433196 - Publication au BOPI 2006-05-03
Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468058 - Publication au BOPI 2008-01-30
Inscription le 4 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°206283 - Publication au BOPI 1996-09-04
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, périodiques;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement ( à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement;éducation, institutions d'enseignement, éditions de livres, revues et d'ouvrages d'éditions sur fascicules mobiles et périodiques;abonnement de journaux; prêts de livres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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